Autres lignes directrices et principes

• Principes directeurs en matière de coopération universitaire (avril 2012)

Énoncé de principes conjoints

• « Conditions de travail dans les campus à l’étranger »

Politiques générales de l'ACPPU

• Conflits d’intérêts touchant le personnel académique
• Activités de service
• Activités professionnelles
• Affectations dans plusieurs unités
• Appartenance à l’unité de négociation des membres du personnel académique qui siègent au conseil d’administration
• Avertissements précédant des contenus sensibles (« trigger warnings »)
• Caisses de retraite
• Canadianisation
• Coenseignement
• Collégialité
• Communications savantes
• Confidentialité dans le processus de règlement des griefs
• Confidentialité des renseignements personnels et médicaux
• Confidentialité des renseignements utilisés dans la prise de décisions professionnelles
• Congé de maternité et congé parental
• Congé pour soins de compassion
• Congés pour raisons familiales et personnelles
• Conseil des bibliothécaires
• Critères et procédures régissant les décisions en matière de renouvellement d’engagement et d’octroi de permanence ou de promotion
• Droit d’être à l’abri du harcèlement
• Droits des étudiantes et étudiants diplômés
• Droits des membres pendant la grève d'une autre unité de négociation
• Droits et responsabilités professionnels
• Éducation postsecondaire et recherche
• Énoncé de principes sur le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) / le syndrome d’immunodéficience acquise (sida)
• Enquêtes, tribunaux et politiques instaurés par l'employeur ou par les instances dirigeantes ou les conseils des établissements d'enseignement
• Enseignement à distance et en ligne
• Équité
• Équité envers le personnel académique contractuel
• Équité salariale
• Étudiants étrangers
• Évaluation anticipée du rendement d'un administrateur universitaire
• Évaluation des activités de recherche, d’érudition et de création
• Évaluation et reconnaissance des acquis (ERA)
• Externalisation
• Financement de l'enseignement postsecondaire par les gouvernements fédéral et provinciaux
• Frais de scolarité et aide financière
• Gestionnaires académiques hors de l'unité de négociation
• Gouvernance
• Griefs
• Heures réputées travaillées pour les fins de l’assurance-emploi
• Inconduite en recherche
• Indemnités de grève
• Initiatives canadiennes d'éducation postsecondaire à l'étranger
• Justice sociale
• L’évaluation des programmes académiques
• L’évaluation de l'enseignement
• L’intégration des Autochtones dans le milieu académique
• L’utilisation des sondages d’opinion des étudiants
• Le libre accès
• Liberté académique
• Liberté académique au regard des programmes d'enseignement conjoints
• Liberté académique des gestionnaires académiques
• Liberté académique et attribution des notes aux étudiants
• Liberté académique et engagements par contrat de durée déterminée
• Liberté académique et expression artistique
• Liberté académique, communications électroniques et médias sociaux
• Lignes directrices régissant le processus décisionnel au sein de l’association du personnel académique pendant les négociations collectives
• Membres du personnel académique qui se portent candidats à une charge publique élective
• Mesures disciplinaires
• Méthodes de nomination
• Mise sous tutelle des unités d'enseignement
• Mise sur pied d’un réseau national de garde d’enfants
• Nature du travail du personnel académique
• Nécessité financière et licenciements
• Négociation collective
• Nomination et évaluation des bibliothécaires en chef et autres administrateurs de bibliothèque exclus de l'unité de négociation
• Nominations des membres du personnel académique
• Ouverture et transparence dans les établissements postsecondaires
• Permanence
• Permanence des cliniciens universitaires
• Personnel académique et condamnations criminelles
• Poursuites en diffamation découlant d’activités académiques
• Prestation de services de garde de personnes à charge
• Programme de contrats fédéraux
• Promotion des droits humains des femmes
• Protection des renseignements personnels
• Reconnaissance de la charge de travail accrue des membres du personnel académique au sein des groupes d’équité en contexte minoritaire
• Reconnaissance de la valeur de la diffusion de la recherche en français
• Redéploiement du personnel académique
• Refus d'engager un universitaire pour des motifs de parenté
• Renforcement du système public de pensions du Canada
• Renouvellement des nominations à des postes menant à la permanence
• Renouvellement du personnel académique
• Répartition de la charge de travail et congés sabbatiques
• Résolution sur les universités privées
• Retraite
• Rôle des forces policières et des services de sécurité publics et privés sur les campus des universités et collèges canadiens
• Statut académique des bibliothécaires et gouvernance dans les universités et les collèges canadiens
• Statut de membre du personnel académique des étudiants des cycles supérieurs
• Structure salariale
• Transition de genre

Procédures administratives et directives internes

• Déclaration de l’ACPPU contre le harcèlement et la discrimination
• Lignes directrices à suivre pour lancer un avertissement en cas de menaces aux droits collectifs de la profession ou au processus de négociation collective ou les deux dans les universités et collèges canadiens
• Lignes directrices régissant le recours aux conseillers et le paiement d'honoraires
• Mandat du Service d'arbitrage
• Modalités d’attribution des prix de l’ACPPU
• Politique de remboursement des frais de garde des personnes à charge
• Politique sur la liste de diffusion électronique CAUTLib
• Politique sur le dégagement
• Politique sur le remboursement des dépenses des délégués du Conseil
• Politique sur le remboursement des frais d'accréditation
• Politique sur le rôle du personnel dans les élections de l'ACPPU
• Procédure de blâme
• Procédures de l’ACPPU à suivre dans les cas de liberté académique où l’obligation de subir un test d’obédience idéologique ou de foi est prétendument imposée comme condition d’embauche
• Procédures de l'ACPPU à suivre dans les cas touchant la liberté universitaire
• Remboursement des dépenses des participants aux ateliers de l’ACPPU
• Remboursement des dépenses engagées par les membres des comités de l’ACPPU
• Un milieu de travail sans parfum