Seules la promotion et la protection des conditions de travail du personnel académique peuvent soutenir la quête et la diffusion du savoir au niveau intellectuel le plus élevé. L’activité intellectuelle, donc le travail du personnel académique, se caractérise à la fois par la quête et par la diffusion des connaissances au moyen de la recherche, de l'enseignement, de conférences publiques, de communications présentées à des congrès, de publications, de l'établissement du fonds des bibliothèques, de l’accès à l’information s'appuyant sur les médias avec un esprit critique, de la création artistique et d'autres activités semblables. Outre les activités intellectuelles, la charge de travail des membres du personnel académique comprend le service à la communauté académique et à la société dans son ensemble. Dans la répartition des tâches, il faut veiller à ce que chaque membre du personnel académique puisse participer pleinement à tous les aspects de sa profession.

Certaines tâches intellectuelles, telle l'élaboration de nouveaux cours, services ou autres ressources, exigent des périodes de travail ininterrompu. La recherche et la préparation des résultats de recherche nécessitent souvent des périodes de grande concentration. Pour accommoder cette charge de travail, il faut répartir raisonnablement les diverses tâches. Les associations de personnel académique devraient négocier des critères de répartition des tâches dans leur convention collective. Les principes ci-après animent ces critères.

1.    Les tâches d'enseignement devraient être réparties raisonnablement et équitablement. Il faut veiller particulièrement à ce que chaque membre du personnel académique fournisse, au total, le même effort que les collègues de l’unité d’enseignement. Des variables influent sur l’effort total, notamment :

a)    la phase de carrière du membre;
b)    le champ d'expertise du membre;
c)    la nature et les exigences des travaux de recherche constants du membre;
d)    la nature et les exigences des tâches du membre reliées au service et à l’administration;
e)    le membre sera-t-il chargé de surveiller du travail de laboratoire ou des activités semblables en dehors des heures prévues;
f)     le nombre prévu d’étudiants dans les cours attribués au membre;
g)    le niveau, le type et la méthode d’enseignement des cours attribués;
h)    le nombre d’évaluations des travaux des étudiants, leur complexité et la méthode utilisée;
i)     le nombre de cours nouveaux et différents à préparer;
j)     la quantité et la complexité des tâches à l’échelle de l’unité ou des projets dont le membre est particulièrement responsable;
k)    l’endroit où les tâches attribuées liées à l’enseignement, à la recherche ou au service doivent s’effectuer;
l)     la disponibilité des assistants à l’enseignement et à la recherche et d’autres ressources.

2.    Les membres du personnel académique devraient être libérés des tâches d'enseignement ou autres prévues au moins une journée par semaine pour pouvoir accomplir les diverses tâches non prévues comme la recherche, la préparation de cours et les activités de service.

3.    À chaque année scolaire, les membres du personnel académique devraient bénéficier d’une tranche de temps pour la recherche, le perfectionnement professionnel et les activités d'enseignement non prévues. Les membres du corps professoral devraient être ainsi libérés des tâches d’enseignement pendant une session¹. Quant aux autres membres du personnel académique, ils devraient disposer d’une période de travail ininterrompue pour la recherche et le perfectionnement professionnel.

4.    Les membres du personnel académique contractuel ont le droit, ainsi que le devoir envers le milieu académique et leurs étudiants, de maintenir et de parfaire les connaissances et les compétences en rapport avec leurs activités et intérêts intellectuels. Les principes énoncés dans le présent énoncé sur la répartition juste et équitable de la charge de travail et sur l’appui donné par l’établissement et l’attribution du temps nécessaire pour poursuivre des activités intellectuelles s’appliquent au prorata au personnel académique contractuel.

5.    Tous les membres du personnel académique disposent de congés sabbatiques périodiques pour effectuer des travaux de recherche, des activités d’érudition et d'enseignement ou des projets professionnels. Les congés sabbatiques devraient être d'une durée de 12 mois, être offerts à tous les sept ans et être rémunérés au salaire nominal intégral. La durée minimale d’un congé sabbatique devrait être de  quatre² mois. Des congés sabbatiques rémunérés  devraient être accordés au prorata aux membres du personnel académique contractuel.

---

Notes
¹ Dans les établissements où l’année scolaire se divise en deux semestres, une « session » désigne l’un des deux semestres ou la période estivale. Dans les établissements où l’année scolaire se divise en trimestres, une « session » désigne l’un des trimestres.
² Dans les établissements où l’année d’enseignement est divisée en deux semestres. Un membre peut ainsi prendre un congé sabbatique de quatre mois durant la session d’hiver et revenir au travail avec pleine rémunération à la session d’été.