Convergence de l’éthique et du droit

Les avocats et leurs clients peuvent communiquer en toute confidentialité, puisque le respect du secret professionnel inscrit dans la loi interdit la divulgation de leurs échanges à un tiers. Les prêtres peuvent écouter les confessions de leurs fidèles, avec la certitude raisonnable que ni les tribunaux ni les gouvernements ne les obligeront à les révéler. Mais qu’en est-il des personnes qui acceptent d’aider les chercheurs scientifiques?

En 1994, un diplômé de l’Université Simon Fraser risquait d’être forcé par le tribunal à divulguer de l’information qu’il avait obtenue dans le cadre de sa recherche sur le suicide assisté. Il avait promis la confidentialité à ses informateurs. Son dilemme, et sa décision de refuser d’identifier ses sources en dépit de la menace d’une ordonnance du tribunal, a suscité un débat au sein de l’université, puis dans l’ensemble du Canada, sur les principes éthiques et le droit relatifs à la confidentialité de la recherche. L’examen de cette cause, et d’autres causes au Canada et aux États-Unis, révèle les enjeux complexes qui surgissent quand les parties à un procès criminel ou civil cherchent à divulguer des données de recherche confidentielles.

De nombreux professionnels – y compris des journalistes, des avocats, des travailleurs sociaux, des comptables, des thérapeutes, des médecins, et des agents de police – sont liés par le devoir de confidentialité envers les gens avec lesquels ils traitent. Cet ouvrage propose une discussion très complète sur la question de la confidentialité de la recherche, et fait le point sur les principes juridiques qui l’encadrent et les modifications qui s’imposent à ce titre pour faire en sorte que l’intérêt public soit bien servi.

Publié en octobre 2014

Pour commander un exemplaire, veuillez communiquer avec James Lorimer.